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Marques déposées par la société Société J.F.D
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OISEAUX LIBRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OISEAUX LIBRES
Société J.F.D.

Numéro de dépôt :
3351321
Date de dépôt :
07/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
07/04/2015
OISEAUX LIBRES de Société J.F.D

Présentation de la marque OISEAUX LIBRES

Déposée le 7 avril 2005 par la société Société J.F.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « OISEAUX LIBRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-19 du 13 mai 2005.

Le déposant est la société Société J.F.D domicilié(e) 43 avenue Georges Clemenceau,85120 LA CHATAIGNERAIE - 85120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 658 750 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Alice CAZABON-CORDÉ SJEC domicilié(e) 38 rue de la Capitale du Bas Poitou,85200 FONTENAY LE COMTE - 85200 - France.

La marque OISEAUX LIBRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OISEAUX LIBRES est expirée depuis le 7 avril 2015.

Société J.F.D a également déposé les autres marques suivantes : EDEN BIRD , OLDFORGE , JANY MON JARDIN MA NATURE , MAIL VERT , EGGY C'est l'oeuf préféré des oiseaux du jardin


Société J.F.D. - 43 avenue Georges Clemenceau,85120 LA CHATAIGNERAIE - 85120 - France - SIREN 387658750


Maître Alice CAZABON-CORDÉ SJEC - 38 rue de la Capitale du Bas Poitou,85200 FONTENAY LE COMTE - 85200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-36

Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'arts en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, urnes funéraires, vaisseliers, vannerie. Boîtes en bois. Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques, appareils de culture physique ou de gymnastique, attirail de pêche, balles ou balons de jeu, tables, queues ou billes de billard, jeux de cartes ou de tables, patins à glace ou à roulettes, trottinettes, planches à voile ou pour le surf, raquettes, raquettes à neige, skis, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].